Une bonne candidature dépend de plusieurs facteurs essentiels. L’expérience que nous avons acquise au fil du temps et à travers des milliers de dossiers différents, nous permet d’identifier à l’avance les spécificités de chaque cas, d’anticiper les problèmes potentiels et de préparer leurs solutions afin d’assurer la réussite finale du dossier.
Dans un premier temps, nous évaluons les motifs et les besoins du client afin de sélectionner le programme de citoyenneté ou de résidence par investissement le mieux adapté à sa situation. Nous veillons à ce que la nationalité et la situation personnelle du client lui permettent de postuler au programme souhaité, sinon nous cherchons une option alternative.
Durant cette phase de préqualification, nous examinons minutieusement la demande de citoyenneté du client et demandons une copie de son passeport pour effectuer un contrôle de sécurité. Une candidature pourrait être potentiellement rejetée pour les raisons suivantes :
Si le dossier présente des difficultés, nous effectuons un examen préliminaire avec le gouvernement afin d’obtenir leur approbation. À ce stade, le client procède à la signature du mandat de représentation et nous débutons ainsi officiellement notre travail sur sa candidature.
Pour chaque dossier, un fonctionnaire chargé des documents aide le client dans l’organisation et la collecte de ses papiers. A ce titre, il nous est possible d’obtenir la plupart des documents au nom du client. Dès lors, le chargé des documents prépare une liste personnalisée pour le client et les membres de sa famille, avec une liste détaillée des documents requis pour préparer une demande de candidature réussie. Veuillez noter que chaque cas nécessite des documents spécifiques et, en l’absence de ces derniers et lorsque cela est autorisé, nous préparons des affidavits pour justifier cela auprès du gouvernement.
Certains des documents de base sont les suivants :
Une fois la documentation complète, nous soumettons le dossier au ministère concerné du pays en question.
Le Gouvernement confirme la réception du dossier et que tous les documents ont bel et bien été soumis correctement. À ce stade, le dossier est envoyé à l’agence de Diligence raisonnable “due diligence” désignée par le gouvernement pour une vérification des antécédents du client.
Suite à l’investigation de l’agence de diligence raisonnable, un rapport est établi et vérifié par le gouvernement. Une documentation supplémentaire peut être demandée au client afin de clarifier certains points soulevés lors de la vérification des antécédents. Actuellement, suite à l’exécution de la diligence raisonnable, une documentation supplémentaire est demandée dans plus de 50% des cas, c’est là que surgissent nos vrais défis. C’est à ce stade de la procédure que l’expérience et le professionnalisme de Citizenship Invest entrent en jeu pour faire la différence entre le récusation ou l’approbation de la demande. La diligence raisonnable prend en moyenne deux à trois mois, bien que certains pays offrent un processus accéléré pour des frais gouvernementaux supplémentaires, raccourcissant la procédure à un total d’environ cinq semaines.
Une fois que la documentation et les preuves présentées sont complètes et en règles, le gouvernement émet une lettre d’approbation officielle. Le client est alors invité à transférer le don ou l’investissement (selon le choix établi au préalable), ainsi que tous les frais gouvernementaux applicables.
Suite au transfert des paiements requis, nous demandons au client une copie du code Swift délivré par la banque afin de garantir au gouvernement la localisation rapide des fonds. Nous communiquons directement avec les banques locales concernées et présentons tous les documents nécessaires pour débloquer les fonds en temps voulu.
Les certificats de citoyenneté sont délivrés approximativement un mois après la confirmation par le gouvernement de la réception des fonds. Les certificats de citoyenneté doivent être signés et scellés par une autorité gouvernementale.
Une fois les certificats de citoyenneté délivrés, nous entamons la procédure de demande pour les passeports. Les passeports sont délivrés par le bureau des passeports qui est une autorité différente de celle qui a traité la citoyenneté. La délivrance des passeports prend environ une semaine, mais en cas d’urgence, il nous est possible de les obtenir dans les 24 heures.
Nous recevons les certificats de citoyenneté et les passeports directement dans nos bureaux et les remettons au client en main propre. Afin d’accommoder au mieux nos clients, nous pouvons également les envoyer par courrier dans leur pays de résidence.
Veuillez noter que ceci est un guide générique listant les étapes d’une procédure de candidature, cependant chaque pays et chaque programme a ses particularités. Le processus de demande des programmes de résidence diffère de celui des programmes de citoyenneté. Pour en savoir plus sur une procédure de candidature spécifique à un programme particulier, veuillez visiter la page de nos programmes, sélectionnez le programme de votre choix et allez à « Traiter ».
